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Marques déposées par Bretagne Viande Bio
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Soleil de Bretagne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soleil de Bretagne
Bretagne Viande Bio

Numéro de dépôt :
4496624
Date de dépôt :
02/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2028
Soleil de Bretagne de Bretagne Viande Bio

Présentation de la marque Soleil de Bretagne

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2018 par Bretagne Viande Bio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soleil de Bretagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est Bretagne Viande Bio domicilié(e) 13 rue carant du four - 56320 - Le faouet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bretagne Viande Bio, Madame Delphine KOFFI domicilié(e) 13 rue carant du four - 56320 - Le faouet - France.

La marque Soleil de Bretagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soleil de Bretagne arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.

Bretagne Viande Bio a également déposé les autres marques suivantes : BVB BIO chez nous, BON chez vous, BVB la viande bien élevée! , BVB BRETAGNE VIANDE BIO , Gaspard Fourchette


Bretagne Viande Bio - 13 rue carant du four - 56320 - Le faouet - France


Bretagne Viande Bio, Madame Delphine KOFFI - 13 rue carant du four - 56320 - Le faouet - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Viande bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de Bretagne" ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "Volailles de Bretagne" ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée « Pâté de Campagne Breton » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.